DR E1-6 - Historique des versions

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2024-10-13T13:17:08Z

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	== Informations complémentaires ==		== Informations complémentaires ==
	Le tableau suivant est extrait du [[~~https://www.dropbox.com/scl/fi/e2qtu8i0c2t8o0zv8433i/Draft-EFRAG-IG-3-List-of-ESRS-Data-Points-231222.xlsx?rlkey=nj7d3a97vr5eepybigwaznmcg&st=m4ugezoi&dl=0~~\| fichier ~~accessible aux Fresqueurs~~ de la CSRD]] ~~et contenant~~ les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.		Le tableau suivant est extrait du [[Liens utiles\| fichier des datapoints de la CSRD]] qui contient les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.

	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"

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2024-10-13T11:25:31Z

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Guillaume le 13 octobre 2024 à 11:24

2024-10-13T11:24:13Z

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			== Exigences ESRS couvertes - Fiche pratique E1-6 ==

	L'~~exigence de publication E1-6 sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) à pour objectif de permettre~~ de comprendre les émissions directes et indirectes de GES de l'entreprise, leur répartition dans la chaîne de valeur, et les risques de transition associés.		'''Objectif''' : Permettre de comprendre les émissions directes et indirectes de GES de l'entreprise, leur répartition dans la chaîne de valeur, et les risques de transition associés.

	Éléments clés à inclure		==Éléments clés à inclure==

	# '''Émissions brutes de GES (en tonnes métriques équivalent CO2)'''		# '''Émissions brutes de GES (en tonnes métriques équivalent CO2)'''
Ligne 9 :		Ligne 10 :
	#* Périmètre 3 (autres émissions indirectes)		#* Périmètre 3 (autres émissions indirectes)
	#* Émissions totales (somme des 3 périmètres)		#* Émissions totales (somme des 3 périmètres)

	# '''Détails pour le périmètre 1'''		# '''Détails pour le périmètre 1'''
	#* Pourcentage des émissions provenant de systèmes d'échange de quotas		#* Pourcentage des émissions provenant de systèmes d'échange de quotas

	# '''Détails pour le périmètre 2'''		# '''Détails pour le périmètre 2'''
	#* Émissions basées sur la localisation		#* Émissions basées sur la localisation
	#* Émissions basées sur le marché		#* Émissions basées sur le marché
	# '''Ventilation périmètres 1 et 2'''
			# '''Ventilation des périmètres 1 et 2'''
	#* Groupe comptable consolidé		#* Groupe comptable consolidé
	#* Sociétés bénéficiaires des investissements (avec contrôle opérationnel)		#* Sociétés bénéficiaires des investissements (avec contrôle opérationnel)

	# '''Détails pour le périmètre 3'''		# '''Détails pour le périmètre 3'''
	#* Émissions par catégorie significative		#* Émissions par catégorie significative

	# '''Émissions totales'''		# '''Émissions totales'''
	#* Avec périmètre 2 basé sur la localisation		#* Avec périmètre 2 basé sur la localisation
	#* Avec périmètre 2 basé sur le marché		#* Avec périmètre 2 basé sur le marché

	# '''Intensité des émissions'''		# '''Intensité des émissions'''
	#* Calcul : Émissions totales / Produit net		#* Calcul : Émissions totales / Produit net
	#* Rapprochement avec les états financiers		#* Rapprochement avec les états financiers

	Points d'attention		==Points d'attention==

	* Utiliser la méthodologie définie dans ESRS 1 (paragraphes 62-67)		* Utiliser la méthodologie définie dans ESRS 1 (paragraphes 62-67)
Ligne 33 :		Ligne 40 :
	* Pour le périmètre 3, se concentrer sur les catégories significatives		* Pour le périmètre 3, se concentrer sur les catégories significatives
	* Assurer la cohérence avec les informations financières		* Assurer la cohérence avec les informations financières

			== Présentation recommandée ==

			* '''Tableau des émissions de GES''' avec répartition par périmètre (1, 2, 3) et ventilation selon les catégories significatives.
			* '''Section explicative''' pour les détails des périmètres et les éventuelles méthodologies spécifiques.
			* '''Tableau des émissions totales''' avec calcul de l'intensité des émissions.

			== Informations complémentaires ==
			Le tableau suivant est extrait du [[https://www.dropbox.com/scl/fi/e2qtu8i0c2t8o0zv8433i/Draft-EFRAG-IG-3-List-of-ESRS-Data-Points-231222.xlsx?rlkey=nj7d3a97vr5eepybigwaznmcg&st=m4ugezoi&dl=0\| fichier accessible aux Fresqueurs de la CSRD]] et contenant les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.

	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"
Ligne 434 :		Ligne 450 :
	\|		\|
	\|}		\|}

			Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References). V dans la colonne "Peut" indique que cette divulgation est facultative.

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GRILLAT Karine : Page créée avec «  L'exigence de publication E1-6 sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) à pour objectif de permettre de comprendre les émissions directes et indirectes de GES de l'entreprise, leur répartition dans la chaîne de valeur, et les risques de transition associés. Éléments clés à inclure # '''Émissions brutes de GES (en tonnes métriques équivalent CO2)''' #* Périmètre 1 (émissions directes) #* Périmètre 2 (émissions indirectes liées à l'... »

2024-09-09T16:17:39Z

Page créée avec «  L'exigence de publication E1-6 sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) à pour objectif de permettre de comprendre les émissions directes et indirectes de GES de l'entreprise, leur répartition dans la chaîne de valeur, et les risques de transition associés. Éléments clés à inclure # '''Émissions brutes de GES (en tonnes métriques équivalent CO2)''' #* Périmètre 1 (émissions directes) #* Périmètre 2 (émissions indirectes liées à l'... »

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L'exigence de publication E1-6 sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) à pour objectif de permettre de comprendre les émissions directes et indirectes de GES de l'entreprise, leur répartition dans la chaîne de valeur, et les risques de transition associés.

Éléments clés à inclure

# '''Émissions brutes de GES (en tonnes métriques équivalent CO2)'''
#* Périmètre 1 (émissions directes)
#* Périmètre 2 (émissions indirectes liées à l'énergie)
#* Périmètre 3 (autres émissions indirectes)
#* Émissions totales (somme des 3 périmètres)
# '''Détails pour le périmètre 1'''
#* Pourcentage des émissions provenant de systèmes d'échange de quotas
# '''Détails pour le périmètre 2'''
#* Émissions basées sur la localisation
#* Émissions basées sur le marché
# '''Ventilation périmètres 1 et 2'''
#* Groupe comptable consolidé
#* Sociétés bénéficiaires des investissements (avec contrôle opérationnel)
# '''Détails pour le périmètre 3'''
#* Émissions par catégorie significative
# '''Émissions totales'''
#* Avec périmètre 2 basé sur la localisation
#* Avec périmètre 2 basé sur le marché
# '''Intensité des émissions'''
#* Calcul : Émissions totales / Produit net
#* Rapprochement avec les états financiers

Points d'attention

* Utiliser la méthodologie définie dans ESRS 1 (paragraphes 62-67)
* Inclure les émissions des entités associées selon le contrôle opérationnel
* Expliquer tout changement significatif affectant la comparabilité interannuelle
* Pour le périmètre 3, se concentrer sur les catégories significatives
* Assurer la cohérence avec les informations financières

{| class="wikitable"
|ESRS
|DR
|Paragraph
|Related AR
|Name
|Data Type
|Conditional or alternative DP
|May
[V]
|Appendix B - ESRS 2
(SFDR + PILLAR 3 + Benchmark + CL)
|Appendix C - ESRS 1
DPs subject to phasing-in provisions applicable to undertaking with less than 750 employees
|-
|E1
|E1-6
|44
|AR 39
|Gross Scopes 1, 2, 3 and Total GHG emissions - GHG emissions per scope [table]
|Table
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|50
|
|Gross Scopes 1, 2, 3 and Total GHG emissions - financial and operational control [table]
|Table
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 41
|
|Disaggregation of GHG emissions - by country, operating segments, economic activity, subsidiary, GHG category or source type
|Table
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 46 d
|
|Gross Scopes 1, 2, 3 and Total GHG emissions - Scope 3 GHG emissions (GHG Protocol) [table]
|Table
|Alternative
|
|
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|AR 50
|
|Gross Scopes 1, 2, 3 and Total GHG emissions - Scope 3 GHG emissions (ISO 14064-1) [table]
|Table
|Alternative
|
|
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|AR 52
|
|Gross Scopes 1, 2, 3 and Total GHG emissions - total GHG emissions - value chain [table]
|Table
|
|
|
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|48 a
|AR 43
|Gross Scope 1 greenhouse gas emissions
|Table/GhgEmissions
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|
|-
|E1
|E1-6
|48 b
|AR 44
|Percentage of Scope 1 GHG emissions from regulated emission trading schemes
|Table/Percent
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|
|-
|E1
|E1-6
|49 a, 52 a
|AR 45, AR 47
|Gross location-based Scope 2 greenhouse gas emissions
|Table/GhgEmissions
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|
|-
|E1
|E1-6
|49 b, 52 b
|AR 45, AR 47
|Gross market-based Scope 2 greenhouse gas emissions
|Table/GhgEmissions
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|
|-
|E1
|E1-6
|51
|AR 46
|Gross Scope 3 greenhouse gas emissions
|Table/GhgEmissions
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|44, 52 a
|AR 47
|Total GHG emissions location based
|Table/GhgEmissions
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|44, 52 b
|AR 47
|Total GHG emissions market based
|Table/GhgEmissions
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|47
|
|Disclosure of significant changes in definition of what constitutes reporting undertaking and its value chain and explanation of their effect on year-to-year comparability of reported GHG emissions
|narrative
|Conditional
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 39 b
|
|Disclosure of methodologies, significant assumptions and emissions factors used to calculate or measure GHG emissions
|narrative
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 42 c
|
|Disclosure of the effects of significant events and changes in circumstances (relevant to its GHG emissions) that occur between the reporting dates of the entities in its value chain and the date of the undertaking’s general purpose financial statements
|narrative
|Conditional
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 43 c
|
|biogenic emissions of CO2 from the combustion or bio-degradation of biomassnot included in Scope 1 GHG emissions
|ghgEmissions
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 45 d
|
|Percentage of contractual instruments, Scope 2 GHG emissions
|percent
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 45 d
|
|Disclosure of types of contractual instruments, Scope 2 GHG emissions
|percent
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 45 d
|
|Percentage of market-based Scope 2 GHG emissions linked to purchased electricity bundled with instruments
|percent
|
|V
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 45 d
|
|Percentage of contractual instruments used for sale and purchase of energy bundled with attributes about energy generation in relation to Scope 2 GHG emissions
|percent
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 45 d
|
|Percentage of contractual instruments used for sale and purchase of unbundled energy attribute claims in relation to Scope 2 GHG emissions
|percent
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 45 d
|
|Disclosure of types of contractual instruments used for sale and purchase of energy bundled with attributes about energy generation or for unbundled energy attribute claims
|narrative
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 45 e
|
|Biogenic emissions of CO2 from combustion or bio-degradation of biomass not included in Scope 2 GHG emissions
|ghgEmissions
|
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 46 g
|
|Percentage of GHG Scope 3 calculated using primary data
|Percent
|
|
|
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|AR 46 i
|
|Disclosure of why Scope 3 GHG emissions category has been excluded
|narrative
|
|
|
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|AR 46 i
|
|List of Scope 3 GHG emissions categories included in inventory
|semi-narrative
|
|
|
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|AR 46 j
|
|Biogenic emissions of CO2 from combustion or bio-degradation of biomass that occur in value chain not included in Scope 3 GHG emissions
|ghgEmissions
|
|
|
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|AR 46 h
|
|Disclosure of reporting boundaries considered and calculation methods for estimating Scope 3 GHG emissions
|narrative
|
|
|
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|53
|AR 53
|GHG emissions intensity, location-based (total GHG emissions per net revenue)
|Intensity
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|53
|AR 53
|GHG emissions intensity, market-based (total GHG emissions per net revenue)
|Intensity
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|55
|
|Disclosure of reconciliation to financial statements of net revenue used for calculation of GHG emissions intensity
|narrative
|
|
|SFDR+PILLAR 3+ BENCHMARK
|1 year
|-
|E1
|E1-6
|AR 55
|
|Net revenue
|monetary
|Conditional
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 55
|
|Net revenue used to calculate GHG intensity
|monetary
|Conditional
|
|
|
|-
|E1
|E1-6
|AR 55
|
|Net revenue other than used to calculate GHG intensity
|monetary
|Conditional
|
|
|
|}

DR E1-6 - Historique des versions

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Guillaume le 13 octobre 2024 à 11:24

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