DR BP-2 - Historique des versions

Guillaume : /* Naviguer dans wikiRSE */

2024-10-14T12:02:35Z

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2024-10-13T13:15:43Z

Détails par paragraphe

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	== Détails par paragraphe ==		== Détails par paragraphe ==

	Le tableau suivant est extrait du [[~~https://www.dropbox.com/scl/fi/e2qtu8i0c2t8o0zv8433i/Draft-EFRAG-IG-3-List-of-ESRS-Data-Points-231222.xlsx?rlkey=nj7d3a97vr5eepybigwaznmcg&st=m4ugezoi&dl=0~~\| fichier ~~accessible aux Fresqueurs~~ de la CSRD]] ~~et contenant~~ les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.		Le tableau suivant est extrait du [[Liens utiles\| fichier des datapoints de la CSRD]] qui contient les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.

	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"

Guillaume : /* Détails par paragraphe */

2024-10-12T15:25:15Z

Détails par paragraphe

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Ligne 311 :		Ligne 311 :
	\|}		\|}

	Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References)~~. V dans la colonne "Peut" indique que cette divulgation est facultative~~.		Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References).

	== Naviguer dans wikiRSE==		== Naviguer dans wikiRSE==

Guillaume : /* Détails par paragraphe */

2024-10-12T15:24:54Z

Détails par paragraphe

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	\|Conditionnel		\|Conditionnel
	\|}		\|}

			Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References). V dans la colonne "Peut" indique que cette divulgation est facultative.

	== Naviguer dans wikiRSE==		== Naviguer dans wikiRSE==

Guillaume le 12 octobre 2024 à 15:17

2024-10-12T15:17:10Z

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	== Détails par paragraphe ==		== Détails par paragraphe ==

			Le tableau suivant est extrait du [[https://www.dropbox.com/scl/fi/e2qtu8i0c2t8o0zv8433i/Draft-EFRAG-IG-3-List-of-ESRS-Data-Points-231222.xlsx?rlkey=nj7d3a97vr5eepybigwaznmcg&st=m4ugezoi&dl=0\| fichier accessible aux Fresqueurs de la CSRD]] et contenant les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.

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Guillaume : /* Détails par paragraphe */

2024-10-10T14:44:04Z

Détails par paragraphe

Voir les modifications

Guillaume : /* Éléments clés à inclure */

2024-10-10T14:19:00Z

Éléments clés à inclure

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Ligne 7 :		Ligne 7 :
	== Éléments clés à inclure ==		== Éléments clés à inclure ==

	# Horizons temporels		# '''Horizons temporels'''
	#* Définitions des horizons moyen/long terme si différents d'ESRS 1		#* Définitions des horizons moyen/long terme si différents d'ESRS 1
	#* Justification de ces définitions		#* Justification de ces définitions
	# Estimations chaîne de valeur		# '''Estimations chaîne de valeur'''
	#* Définition des métriques concernées		#* Définition des métriques concernées
	#* Base d'établissement		#* Base d'établissement
	#* Niveau d'exactitude		#* Niveau d'exactitude
	#* Actions prévues pour améliorer l'exactitude		#* Actions prévues pour améliorer l'exactitude
	# Incertitudes de mesure		# '''Incertitudes de mesure'''
	#* Identification des métriques à forte incertitude		#* Identification des métriques à forte incertitude
	#* Sources d'incertitude		#* Sources d'incertitude
	#* Hypothèses et jugements utilisés		#* Hypothèses et jugements utilisés
	# Changements de présentation		# '''Changements de présentation'''
	#* Détail et justification des changements		#* Détail et justification des changements
	#* Chiffres comparatifs révisés		#* Chiffres comparatifs révisés
	#* Différences avec les chiffres précédents		#* Différences avec les chiffres précédents
	# Erreurs dans les périodes antérieures		# '''Erreurs dans les périodes antérieures'''
	#* Nature de l'erreur		#* Nature de l'erreur
	#* Corrections apportées		#* Corrections apportées
	#* Justification si correction impossible		#* Justification si correction impossible
	# Informations issues d'autres sources		# '''Informations issues d'autres sources'''
	#* Signalement des informations issues d'autres actes législatifs/cadres		#* Signalement des informations issues d'autres actes législatifs/cadres
	#* Référence précise en cas d'application partielle		#* Référence précise en cas d'application partielle
	# Incorporation par référence		# '''Incorporation par référence'''
	#* Liste des exigences/points de données incorporés par référence		#* Liste des exigences/points de données incorporés par référence
	# Utilisation des dispositions graduelles		# '''Utilisation des dispositions graduelles'''
	#* Pour les entreprises <750 salariés :Thèmes importants parmi ESRS E4, S1-S4		#* Pour les entreprises <750 salariés :Thèmes importants parmi ESRS E4, S1-S4

Guillaume le 10 octobre 2024 à 14:16

2024-10-10T14:16:47Z

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Guillaume le 10 octobre 2024 à 14:15

2024-10-10T14:15:48Z

← Version précédente		Version du 10 octobre 2024 à 14:15
Ligne 40 :		Ligne 40 :
	* Préciser si des informations prospectives sont considérées comme incertaines		* Préciser si des informations prospectives sont considérées comme incertaines
	* Indiquer l'utilisation éventuelle de normes européennes (ISO/CEI, CEN/CENELEC)		* Indiquer l'utilisation éventuelle de normes européennes (ISO/CEI, CEN/CENELEC)

			== Détails par paragraphe ==

	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"
Ligne 410 :		Ligne 412 :
	\|		\|
	\|}		\|}

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GRILLAT Karine : Page créée avec «  == Circonstances particulières - Fiche pratique BP-2 == == Objectif == Permettre de comprendre l'effet des circonstances particulières sur l'établissement de la déclaration relative à la durabilité. == Éléments clés à inclure == # Horizons temporels #* Définitions des horizons moyen/long terme si différents d'ESRS 1 #* Justification de ces définitions # Estimations chaîne de valeur #* Définition des métriques concernées #* Base d'établisseme... »

2024-09-19T08:17:03Z

Page créée avec «  == Circonstances particulières - Fiche pratique BP-2 == == Objectif == Permettre de comprendre l'effet des circonstances particulières sur l'établissement de la déclaration relative à la durabilité. == Éléments clés à inclure == # Horizons temporels #* Définitions des horizons moyen/long terme si différents d'ESRS 1 #* Justification de ces définitions # Estimations chaîne de valeur #* Définition des métriques concernées #* Base d'établisseme... »

Nouvelle page

== Circonstances particulières - Fiche pratique BP-2 ==

== Objectif ==
Permettre de comprendre l'effet des circonstances particulières sur l'établissement de la déclaration relative à la durabilité.

== Éléments clés à inclure ==

# Horizons temporels
#* Définitions des horizons moyen/long terme si différents d'ESRS 1
#* Justification de ces définitions
# Estimations chaîne de valeur
#* Définition des métriques concernées
#* Base d'établissement
#* Niveau d'exactitude
#* Actions prévues pour améliorer l'exactitude
# Incertitudes de mesure
#* Identification des métriques à forte incertitude
#* Sources d'incertitude
#* Hypothèses et jugements utilisés
# Changements de présentation
#* Détail et justification des changements
#* Chiffres comparatifs révisés
#* Différences avec les chiffres précédents
# Erreurs dans les périodes antérieures
#* Nature de l'erreur
#* Corrections apportées
#* Justification si correction impossible
# Informations issues d'autres sources
#* Signalement des informations issues d'autres actes législatifs/cadres
#* Référence précise en cas d'application partielle
# Incorporation par référence
#* Liste des exigences/points de données incorporés par référence
# Utilisation des dispositions graduelles
#* Pour les entreprises <750 salariés :Thèmes importants parmi ESRS E4, S1-S4

== Points d'attention ==

* Publier ces informations avec les publications auxquelles elles se rapportent
* Préciser si des informations prospectives sont considérées comme incertaines
* Indiquer l'utilisation éventuelle de normes européennes (ISO/CEI, CEN/CENELEC)

{| class="wikitable"
|ID
|ESRS
|DR
|Paragraph
|Related AR
|Name
|Data Type
|Conditional or alternative DP
|May
[V]
|Appendix B - ESRS 2
(SFDR + PILLAR 3 + Benchmark + CL)
|DPs to be disclosed in case of phased-in [Appendix C - ESRS 1]
Undertaking less than 750 employees
|Appendix C - ESRS 1
[DPs subject to phased-in]
|-
|BP-2_01
|ESRS 2
|BP-2
|9 a
|
|Disclosure of definitions of medium- or long-term time horizons
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_02
|ESRS 2
|BP-2
|9 b
|
|Disclosure of reasons for applying different definitions of time horizons
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_03
|ESRS 2
|BP-2
|10 a
|
|Disclosure of metrics that include value chain data estimated using indirect sources
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_04
|ESRS 2
|BP-2
|10 b
|
|Description of basis for preparation of metrics that include value chain data estimated using indirect sources
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_05
|ESRS 2
|BP-2
|10 c
|
|Description of resulting level of accuracy of metrics that include value chain data estimated using indirect sources
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_06
|ESRS 2
|BP-2
|10 d
|
|Description of planned actions to improve accuracy in future of metrics that include value chain data estimated using indirect sources
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_07
|ESRS 2
|BP-2
|11 a
|
|Disclosure of quantitative metrics and monetary amounts disclosed that are subject to high level of measurement uncertainty
|narrative/numerical
|
|
|
|
|
|-
|BP-2_08
|ESRS 2
|BP-2
|11 b i
|
|Disclosure of sources of measurement uncertainty
|narrative
|
|
|
|
|
|-
|BP-2_09
|ESRS 2
|BP-2
|11 b ii
|
|Disclosure of assumptions, approximations and judgements made in measurement
|narrative
|
|
|
|
|
|-
|BP-2_10
|ESRS 2
|BP-2
|13 a
|
|Explanation of changes in preparation and presentation of sustainability information and reasons for them
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_11
|ESRS 2
|BP-2
|13 b
|
|Adjustment of comparative information for one or more prior periods is impracticable
|semi-narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_12
|ESRS 2
|BP-2
|13 b, 13 c
|
|Disclosure of difference between figures disclosed in preceding period and revised comparative figures
|Integer
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_13
|ESRS 2
|BP-2
|14 a
|
|Disclosure of nature of prior period material errors
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_14
|ESRS 2
|BP-2
|14 b
|
|Disclosure of corrections for prior periods included in sustainability statement
|narrative/numerical
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_15
|ESRS 2
|BP-2
|14 c
|
|Disclosure of why correction of prior period errors is not practicable
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_16
|ESRS 2
|BP-2
|15
|
|Disclosure of other legislation or generally accepted sustainability reporting standards and frameworks based on which information has been included in sustainability statement
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_17
|ESRS 2
|BP-2
|15
|
|Disclosure of reference to paragraphs of standard or framework applied
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_18
|ESRS 2
|BP-2
|AR 2
|
|European standards approved by European Standardisation System (ISO/IEC or CEN/CENELEC standards) have been relied on
|semi-narrative
|
|V
|
|
|
|-
|BP-2_19
|ESRS 2
|BP-2
|AR 2
|
|Disclosure of extent to which data and processes that are used for sustainability reporting purposes have been verified by external assurance provider and found to conform to corresponding ISO/IEC or CEN/CENELEC standard
|narrative
|
|V
|
|
|
|-
|BP-2_20
|ESRS 2
|BP-2
|16
|
|List of DRs or DPs incorporated by reference
|narrative
|Conditional
|
|
|
|
|-
|BP-2_21
|ESRS 2
|BP-2
|17
|
|Topics (E4, S1, S2, S3, S4) have been assessed to be material
|semi-narrative
|Conditional
|
|
|According to Appendix C of ESRS 1
|
|-
|BP-2_22
|ESRS 2
|BP-2
|17 a
|
|List of sustainability matters assessed to be material (phase-in)
|semi-narrative
|Conditional
|
|
|According to Appendix C of ESRS 1
|
|-
|BP-2_23
|ESRS 2
|BP-2
|17 a
|
|Disclosure of how business model and strategy take account of impacts related to sustainability matters assessed to be material (phase-in)
|narrative
|Conditional
|
|
|According to Appendix C of ESRS 1
|
|-
|BP-2_24
|ESRS 2
|BP-2
|17 b
|
|Description of any time-bound targets set related to sustainability matters assessed to be material (phase-in) and progress made towards achieving those targets
|narrative/numerical
|Conditional
|
|
|According to Appendix C of ESRS 1
|
|-
|BP-2_25
|ESRS 2
|BP-2
|17 c
|
|Description of policies related to sustainability matters assessed to be material (phase-in)
|narrative
|Conditional
|
|
|According to Appendix C of ESRS 1
|
|-
|BP-2_26
|ESRS 2
|BP-2
|17 d
|
|Description of actions taken to identify, monitor, prevent, mitigate, remediate or bring end to actual or potential adverse impacts related to sustainability matters assessed to be material (phase-in) and result of such actions
|narrative
|Conditional
|
|
|According to Appendix C of ESRS 1
|
|-
|BP-2_27
|ESRS 2
|BP-2
|17 e
|
|Disclosure of metrics related to sustainability matters assessed to be material (phase-in)
|narrative/numerical
|Conditional
|
|
|According to Appendix C of ESRS 1
|
|}

DR BP-2 - Historique des versions

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Guillaume : /* Détails par paragraphe */

Guillaume le 12 octobre 2024 à 15:17

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Guillaume le 10 octobre 2024 à 14:16

Guillaume le 10 octobre 2024 à 14:15

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