R.demersseman : Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

2026-10-21T23:44:11Z

Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

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'''Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023.''' Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]].

La fiche '''E1-7''' appartient à [[ESRS E1]]. Elle décrit une [[DR|exigence de publication]] du reporting de durabilité.

== Absorptions de GES et projets d’atténuation financés au moyen de crédits carbone — Fiche pratique E1-7 ==

Comprendre l’objectif de cette exigence.

'''Objectif :''' Distinguer les absorptions et le stockage de GES dans les activités et la chaîne de valeur des projets extérieurs financés par des crédits carbone.

== Éléments clés à inclure ==

Organiser les informations utiles au lecteur.

# Décrire les activités d’absorption, les volumes stockés, les méthodes de calcul et les risques de réémission.
# Présenter séparément les crédits carbone annulés et les annulations prévues, avec leurs caractéristiques et critères de qualité.
# Expliquer les éventuels objectifs de neutralité et la place des crédits dans les communications climatiques.

== Points d’attention ==

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

* Ne pas soustraire ces volumes de l’inventaire d’émissions brutes présenté dans E1-6.
* Distinguer une réduction d’émissions, une absorption, un crédit acheté et un crédit effectivement annulé.

== Informations complémentaires ==

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le [[Liens utiles|fichier des points de données]]. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS E1. '''AR''' désigne les exigences d’application (''Application Requirements'') ; '''V''' signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

<div style="overflow-x:auto; margin:16px 0;">
{| class="wikitable" style="width:100%; font-size:92%;"
! Points de données !! Paragraphes et AR !! Informations attendues !! Nature des données !! Précisions
|-
| E1-7_01 à E1-7_03
| 56 a; 56b; 58; AR 56 - AR 57; AR 56
| Présentation des absorptions dans les activités et la chaîne de valeur, des projets extérieurs financés par crédits carbone et de leur utilisation.
| Descriptif
| Conditionnel : E1-7_03
|-
| E1-7_04 à E1-7_09
| 58a; AR 58 f; AR 60; 58b; AR 58e; AR 59
| Volumes d’absorption et de stockage, émissions associées, réémissions, méthodes et éventuelle vente sous forme de crédits.
| Descriptif, Chiffré, Tableau
| Conditionnel : E1-7_04 à E1-7_09
|-
| E1-7_10 à E1-7_19
| 59a; 59b; AR 61; AR 62 a; AR 62b; AR 62 c; AR 62d; AR 62 e; AR 64
| Crédits hors chaîne de valeur annulés ou à annuler, calendrier, types de projets, normes de qualité, localisation et ajustements correspondants.
| Descriptif, Chiffré
| Conditionnel : E1-7_10 à E1-7_11
|-
| E1-7_20
| 60
| Périmètre, méthodes et traitement prévu des émissions résiduelles dans un objectif de zéro émission nette.
| Descriptif
| Conditionnel : E1-7_20
|-
| E1-7_21 à E1-7_25
| 61; 61 a; 61 b; 61 a, b; 61c
| Allégations publiques de neutralité, articulation avec les objectifs de réduction et crédibilité des crédits utilisés.
| Descriptif
| Conditionnel : E1-7_22 à E1-7_25
|}
</div>

== Sources et approfondissement ==

Retrouver les textes et le détail des points de données.

* [https://knowledgehub.efrag.org/interactive/esrs-set-1/esrs-e1-climate-change ESRS E1 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG] (anglais).
* [[Liens utiles|Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires]] : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
* [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]] et [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact|base WikiRSE des normes, référentiels et labels]].

== Pour poursuivre ==

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

[[ESRS E1]] · [[DR E1-1]] · [[ESRS 2]] · [[DR]] · [[CSRD]] · [[Accueil de WikiRSE]]

Contenu révisé le 22 octobre 2026.
</div>

DR E1-7 - Historique des versions

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