R.demersseman : Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

2026-10-21T23:44:12Z

Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

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'''Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023.''' Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]].

La fiche '''E1-8''' appartient à [[ESRS E1]]. Elle décrit une [[DR|exigence de publication]] du reporting de durabilité.

== Tarification interne du carbone — Fiche pratique E1-8 ==

Comprendre l’objectif de cette exigence.

'''Objectif :''' Expliquer comment un prix interne du carbone est utilisé dans les décisions de l’entreprise et quelle part de ses émissions il couvre.

== Éléments clés à inclure ==

Organiser les informations utiles au lecteur.

# Décrire les dispositifs : prix fictif utilisé dans l’investissement, taxe interne ou autre mécanisme.
# Préciser le champ d’application, le prix par tonne de CO₂ équivalent et les hypothèses de détermination.
# Mesurer la couverture des scopes 1, 2 et 3 et expliquer la cohérence avec les hypothèses financières.

== Points d’attention ==

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

* Un prix interne du carbone est un outil de décision ; il ne correspond pas nécessairement à une dépense effectivement payée.
* Rendre visibles les différences de prix entre usages, activités ou horizons temporels.

== Informations complémentaires ==

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le [[Liens utiles|fichier des points de données]]. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS E1. '''AR''' désigne les exigences d’application (''Application Requirements'') ; '''V''' signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

<div style="overflow-x:auto; margin:16px 0;">
{| class="wikitable" style="width:100%; font-size:92%;"
! Points de données !! Paragraphes et AR !! Informations attendues !! Nature des données !! Précisions
|-
| E1-8_01 à E1-8_03
| 63 a; 63 b
| Types de dispositifs de tarification interne et périmètre d’application.
| Descriptif, Tableau
| —
|-
| E1-8_04 à E1-8_05
| 63 c
| Prix appliqué par tonne de GES et hypothèses déterminantes.
| Descriptif, Chiffré, Tableau
| —
|-
| E1-8_06 à E1-8_08
| 63 d
| Pourcentage des émissions brutes des scopes 1, 2 et 3 couvert par le dispositif.
| Chiffré, Tableau
| Conditionnel : E1-8_08
|-
| E1-8_09
| AR 65
| Cohérence entre les prix internes du carbone et ceux utilisés dans les états financiers.
| Descriptif, Tableau
| Conditionnel : E1-8_09
|}
</div>

== Sources et approfondissement ==

Retrouver les textes et le détail des points de données.

* [https://knowledgehub.efrag.org/interactive/esrs-set-1/esrs-e1-climate-change ESRS E1 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG] (anglais).
* [[Liens utiles|Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires]] : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
* [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]] et [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact|base WikiRSE des normes, référentiels et labels]].

== Pour poursuivre ==

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

[[ESRS E1]] · [[DR E1-1]] · [[ESRS 2]] · [[DR]] · [[CSRD]] · [[Accueil de WikiRSE]]

Contenu révisé le 22 octobre 2026.
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DR E1-8 - Historique des versions

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