DR E2-3 - Historique des versions

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2024-10-14T10:23:48Z

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2024-10-13T13:35:01Z

Informations complémentaires

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	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"
	\|ID		\|IDENTIFIANT
	\|ESRS		\|ESRS
	\|DR		\|DR
	\|~~Paragraph~~		\|Paragraphe
	\|~~Related~~ AR		\|AR associé
	\|~~Name~~		\|Nom
	\|~~Data~~ Type		\|Type de données
	\|~~Conditional or alternative~~ DP		\|DP conditionnel ou alternatif
	\|~~May~~		\|Peut
	[V]		[V]
	\|-		\|-
	\|E2.MDR-T_01-13		\|E2.MDR-T_01-13
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	\|22		\|22
	\|AR 19		\|AR 19
	\|~~Tracking effectiveness of policies and~~ actions ~~through targets~~ [~~see~~ ESRS 2 MDR-T ]		\|Suivi de l'efficacité des politiques et des actions au moyen d'objectifs [voir ESRS 2 MDR-T ]
	\|MDR-T		\|MDR-T
	\|		\|
	\|		\|
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	\|23 a		\|23 a
	\|		\|
	\|~~Disclosure of whether and how target relates to prevention and control of air pollutants and respective specific loads~~		\|Divulgation de la question de savoir si et comment l'objectif est lié à la prévention et au contrôle des polluants atmosphériques et des charges spécifiques respectives
	\|~~narrative~~		\|narratif
	\|		\|
	\|		\|
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	\|23 b		\|23 b
	\|		\|
	\|~~Disclosure of whether and how target relates to prevention and control of emissions to water and respective specific loads~~		\|Divulgation de la question de savoir si et comment l'objectif est lié à la prévention et au contrôle des émissions dans l'eau et aux charges spécifiques respectives
	\|~~narrative~~		\|narratif
	\|		\|
	\|		\|
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	\|23 c		\|23 c
	\|		\|
	\|~~Disclosure of whether and how target relates to prevention and control of~~ pollution ~~to soil and respective specific loads~~		\|Divulgation de la question de savoir si et comment l'objectif est lié à la prévention et au contrôle de la pollution du sol et aux charges spécifiques respectives
	\|~~narrative~~		\|narratif
	\|		\|
	\|		\|
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	\|23 d		\|23 d
	\|		\|
	\|~~Disclosure of whether and how target relates to prevention and control of~~ substances ~~of concern and~~ substances ~~of very high concern~~		\|Divulgation de la question de savoir si et comment l'objectif est lié à la prévention et au contrôle des substances préoccupantes et des substances extrêmement préoccupantes
	\|~~narrative~~		\|narratif
	\|		\|
	\|		\|
Ligne 108 :		Ligne 108 :
	\|24		\|24
	\|AR 16		\|AR 16
	\|~~Ecological thresholds and entity-specific~~ allocations ~~were taken into consideration when setting~~ pollution~~-related target~~		\|Les seuils écologiques et les allocations spécifiques aux entités ont été pris en compte lors de la définition des objectifs liés à la pollution
	\|semi-~~narrative~~		\|semi-narratif
	\|		\|
	\|V		\|V
	\|-		\|-
	\|E2-3_06		\|E2-3_06
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	\|24 a		\|24 a
	\|AR 16		\|AR 16
	\|~~Disclosure of ecological thresholds identified and methodology used to identify ecological thresholds~~ (pollution)		\|Divulgation des seuils écologiques identifiés et méthodologie utilisée pour identifier les seuils écologiques (pollution)
	\|~~narrative~~		\|narratif
	\|~~Conditional~~		\|Conditionnel
	\|V		\|V
	\|-		\|-
	\|E2-3_07		\|E2-3_07
Ligne 128 :		Ligne 128 :
	\|24 b		\|24 b
	\|AR 16		\|AR 16
	\|~~Disclosure of how ecological entity-specific thresholds were determined~~ (pollution)		\|Divulgation de la manière dont les seuils spécifiques aux entités écologiques ont été déterminés (pollution)
	\|~~narrative~~		\|narratif
	\|~~Conditional~~		\|Conditionnel
	\|V		\|V
	\|-		\|-
	\|E2-3_08		\|E2-3_08
Ligne 138 :		Ligne 138 :
	\|24 c		\|24 c
	\|AR 16		\|AR 16
	\|~~Disclosure of how responsibility for respecting identified ecological thresholds is allocated~~ (pollution)		\|Divulgation de la manière dont la responsabilité du respect des seuils écologiques identifiés est répartie (pollution)
	\|~~narrative~~		\|narratif
	\|~~Conditional~~		\|Conditionnel
	\|V		\|V
	\|-		\|-
	\|E2-3_09		\|E2-3_09
Ligne 148 :		Ligne 148 :
	\|25		\|25
	\|		\|
	\|~~Pollution-related target is mandatory~~ (~~required by legislation~~)/~~voluntary~~		\|L'objectif lié à la pollution est obligatoire (requis par la législation)/volontaire
	\|semi-~~narrative~~		\|semi-narratif
	\|		\|
	\|		\|
Ligne 158 :		Ligne 158 :
	\|AR 17		\|AR 17
	\|		\|
	\|~~Pollution-related target addresses shortcomings related to Substantial Contribution criteria for Pollution Prevention and Control~~		\|L'objectif relatif à la pollution comble les lacunes liées aux critères de contribution substantielle pour la prévention et le contrôle de la pollution
	\|semi-~~narrative~~		\|semi-narratif
	\|		\|
	\|V		\|V
	\|-		\|-
	\|E2-3_11		\|E2-3_11
Ligne 168 :		Ligne 168 :
	\|AR 18		\|AR 18
	\|		\|
	\|~~Information about targets that have been implemented at~~ site~~-level~~ (pollution)		\|Informations sur les objectifs qui ont été mis en œuvre au niveau du site (pollution)
	\|~~narrative~~		\|narratif
	\|~~Conditional~~		\|Conditionnel
	\|V		\|V
	\|}		\|}

Guillaume : /* Informations complémentaires */

2024-10-13T13:33:44Z

Informations complémentaires

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	== Informations complémentaires ==		== Informations complémentaires ==

	Le tableau suivant est extrait du [[~~https://www.dropbox.com/scl/fi/e2qtu8i0c2t8o0zv8433i/Draft-EFRAG-IG-3-List-of-ESRS-Data-Points-231222.xlsx?rlkey=nj7d3a97vr5eepybigwaznmcg&st=m4ugezoi&dl=0~~\| fichier ~~accessible aux Fresqueurs~~ de la CSRD]] ~~et contenant~~ les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.		Le tableau suivant est extrait du [[Liens utiles\| fichier des datapoints de la CSRD]] qui contient les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.


	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"

Guillaume le 13 octobre 2024 à 13:30

2024-10-13T13:30:55Z

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
-L’exigence de publication E2-3 sur les cibles en matière de pollution à pour objectif de permettre de comprendre les cibles fixées par l'entreprise pour soutenir ses politiques en matière de pollution et traiter les incidences, risques et opportunités importants qui lui sont propres.
+== Exigences ESRS couvertes - Fiche pratique E2-3 ==
-Éléments clés à inclure
+Objectif : Permettre de comprendre les cibles fixées par l'entreprise pour soutenir ses politiques en matière de pollution et traiter les incidences, risques et opportunités importants qui lui sont propres.
-# '''Description des cibles'''
+== Éléments clés à inclure ==
-Points d'attention
+# Description des cibles
 {| class="wikitable"
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 |V
 |}

46.218.13.60 : Page créée avec «  L’exigence de publication E2-3 sur les cibles en matière de pollution à pour objectif de permettre de comprendre les cibles fixées par l'entreprise pour soutenir ses politiques en matière de pollution et traiter les incidences, risques et opportunités importants qui lui sont propres. Éléments clés à inclure # '''Description des cibles''' #* Conformément à ESRS 2 MDR-T # '''Domaines couverts par les cibles''' #* Polluants atmosphériques #* Rejets... »

2024-09-10T08:17:50Z

Page créée avec «  L’exigence de publication E2-3 sur les cibles en matière de pollution à pour objectif de permettre de comprendre les cibles fixées par l'entreprise pour soutenir ses politiques en matière de pollution et traiter les incidences, risques et opportunités importants qui lui sont propres. Éléments clés à inclure # '''Description des cibles''' #* Conformément à ESRS 2 MDR-T # '''Domaines couverts par les cibles''' #* Polluants atmosphériques #* Rejets... »

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L’exigence de publication E2-3 sur les cibles en matière de pollution à pour objectif de permettre de comprendre les cibles fixées par l'entreprise pour soutenir ses politiques en matière de pollution et traiter les incidences, risques et opportunités importants qui lui sont propres.

Éléments clés à inclure

# '''Description des cibles'''
#* Conformément à ESRS 2 MDR-T
# '''Domaines couverts par les cibles'''
#* Polluants atmosphériques
#* Rejets dans l'eau
#* Pollution des sols
#* Substances préoccupantes et extrêmement préoccupantes
# '''Seuils écologiques (optionnel)'''
#* Préciser les seuils retenus et la méthode de définition
#* Indiquer si les seuils sont propres à l'entité
#* Expliquer l'attribution des responsabilités
# '''Nature des cibles'''
#* Obligatoires (basées sur la législation)
#* Facultatives
# '''Informations complémentaires'''
#* Lien avec les critères de la taxonomie UE (contribution substantielle et DNSH)
#* Cibles au niveau du site (si pertinent)
#* Application aux opérations propres et/ou à la chaîne de valeur

Points d'attention

* Possibilité de se référer aux orientations du SBTN ou autres méthodes scientifiques reconnues
* Préciser si les cibles visent à combler des lacunes par rapport aux critères de la taxonomie UE
* Les seuils écologiques peuvent être locaux, nationaux et/ou mondiaux
* Inclure les charges spécifiques pour chaque type de pollution

{| class="wikitable"
|ID
|ESRS
|DR
|Paragraph
|Related AR
|Name
|Data Type
|Conditional or alternative DP
|May
[V]
|-
|E2.MDR-T_01-13
|E2
|E2-3
|22
|AR 19
|Tracking effectiveness of policies and actions through targets [see ESRS 2 MDR-T ]
|MDR-T
|
|
|-
|E2-3_01
|E2
|E2-3
|23 a
|
|Disclosure of whether and how target relates to prevention and control of air pollutants and respective specific loads
|narrative
|
|
|-
|E2-3_02
|E2
|E2-3
|23 b
|
|Disclosure of whether and how target relates to prevention and control of emissions to water and respective specific loads
|narrative
|
|
|-
|E2-3_03
|E2
|E2-3
|23 c
|
|Disclosure of whether and how target relates to prevention and control of pollution to soil and respective specific loads
|narrative
|
|
|-
|E2-3_04
|E2
|E2-3
|23 d
|
|Disclosure of whether and how target relates to prevention and control of substances of concern and substances of very high concern
|narrative
|
|
|-
|E2-3_05
|E2
|E2-3
|24
|AR 16
|Ecological thresholds and entity-specific allocations were taken into consideration when setting pollution-related target
|semi-narrative
|
|V
|-
|E2-3_06
|E2
|E2-3
|24 a
|AR 16
|Disclosure of ecological thresholds identified and methodology used to identify ecological thresholds (pollution)
|narrative
|Conditional
|V
|-
|E2-3_07
|E2
|E2-3
|24 b
|AR 16
|Disclosure of how ecological entity-specific thresholds were determined (pollution)
|narrative
|Conditional
|V
|-
|E2-3_08
|E2
|E2-3
|24 c
|AR 16
|Disclosure of how responsibility for respecting identified ecological thresholds is allocated (pollution)
|narrative
|Conditional
|V
|-
|E2-3_09
|E2
|E2-3
|25
|
|Pollution-related target is mandatory (required by legislation)/voluntary
|semi-narrative
|
|
|-
|E2-3_10
|E2
|E2-3
|AR 17
|
|Pollution-related target addresses shortcomings related to Substantial Contribution criteria for Pollution Prevention and Control
|semi-narrative
|
|V
|-
|E2-3_11
|E2
|E2-3
|AR 18
|
|Information about targets that have been implemented at site-level (pollution)
|narrative
|Conditional
|V
|}

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Guillaume le 13 octobre 2024 à 13:30

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