R.demersseman : Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

2026-10-21T23:44:13Z

Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

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'''Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023.''' Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]].

La fiche '''E2-3''' appartient à [[ESRS E2]]. Elle décrit une [[DR|exigence de publication]] du reporting de durabilité.

== Cibles relatives à la pollution — Fiche pratique E2-3 ==

Comprendre l’objectif de cette exigence.

'''Objectif :''' Présenter les objectifs utilisés pour suivre l’efficacité des politiques et actions de prévention et de réduction de la pollution.

== Éléments clés à inclure ==

Organiser les informations utiles au lecteur.

# Préciser les polluants, substances et milieux concernés, avec les périmètres, références et échéances.
# Expliquer si des seuils écologiques ont été pris en compte et comment les responsabilités sont réparties.
# Distinguer les cibles imposées par la réglementation des cibles volontaires.

== Points d’attention ==

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

* La conformité à une limite de rejet et la protection effective d’un milieu sont deux informations complémentaires.
* Conserver la dimension locale lorsque la situation d’un site conditionne l’impact.

== Informations complémentaires ==

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le [[Liens utiles|fichier des points de données]]. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS E2. '''AR''' désigne les exigences d’application (''Application Requirements'') ; '''V''' signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

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{| class="wikitable" style="width:100%; font-size:92%;"
! Points de données !! Paragraphes et AR !! Informations attendues !! Nature des données !! Précisions
|-
| E2.MDR-T_01-13
| 22; AR 19
| Objectifs de suivi des politiques et actions selon ESRS 2 MDR-T.
| Descriptif
| —
|-
| E2-3_01 à E2-3_04
| 23 a; 23 b; 23 c; 23 d
| Objectifs relatifs aux émissions dans l’air, l’eau et les sols, ainsi qu’aux substances préoccupantes et extrêmement préoccupantes.
| Descriptif
| —
|-
| E2-3_05 à E2-3_08
| 24; 24 a; 24 b; 24 c; AR 16
| Seuils écologiques retenus, méthodes, allocation à l’entreprise et responsabilités.
| Descriptif
| V : E2-3_05 à E2-3_08 Conditionnel : E2-3_06 à E2-3_08
|-
| E2-3_09
| 25
| Caractère obligatoire ou volontaire des cibles.
| Descriptif
| —
|-
| E2-3_10 à E2-3_11
| AR 17; AR 18
| Lien éventuel avec les critères de contribution substantielle de la taxonomie et objectifs définis au niveau des sites.
| Descriptif
| V : E2-3_10 à E2-3_11 Conditionnel : E2-3_11
|}
</div>

== Sources et approfondissement ==

Retrouver les textes et le détail des points de données.

* [https://knowledgehub.efrag.org/interactive/esrs-set-1/esrs-e2-pollution ESRS E2 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG] (anglais).
* [[Liens utiles|Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires]] : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
* [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]] et [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact|base WikiRSE des normes, référentiels et labels]].

== Pour poursuivre ==

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

[[ESRS E2]] · [[DR E2-1]] · [[ESRS 2]] · [[DR]] · [[CSRD]] · [[Accueil de WikiRSE]]

Contenu révisé le 22 octobre 2026.
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DR E2-3 - Historique des versions

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