R.demersseman : Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

2026-10-21T23:44:17Z

Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

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<div style="max-width:1120px; margin:0 auto; color:#243747; line-height:1.65;">
'''Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023.''' Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]].

La fiche '''E4-3''' appartient à [[ESRS E4]]. Elle décrit une [[DR|exigence de publication]] du reporting de durabilité.

== Actions et ressources relatives à la biodiversité et aux écosystèmes — Fiche pratique E4-3 ==

Comprendre l’objectif de cette exigence.

'''Objectif :''' Décrire les mesures de préservation et de restauration du vivant, les moyens mobilisés et la façon dont les acteurs concernés y participent.

== Éléments clés à inclure ==

Organiser les informations utiles au lecteur.

# Présenter les actions selon la hiérarchie d’atténuation et préciser les incidences visées.
# Expliquer les éventuelles compensations, leur objectif, leurs indicateurs et leurs coûts.
# Relier les ressources aux plans financiers et décrire la participation des communautés, les savoirs locaux et les solutions fondées sur la nature.

== Points d’attention ==

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

* La compensation intervient après l’évitement et la réduction ; elle ne doit pas masquer les dommages résiduels.
* Examiner les effets sociaux ou environnementaux indésirables que les actions pourraient elles-mêmes produire.

== Informations complémentaires ==

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le [[Liens utiles|fichier des points de données]]. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS E4. '''AR''' désigne les exigences d’application (''Application Requirements'') ; '''V''' signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

<div style="overflow-x:auto; margin:16px 0;">
{| class="wikitable" style="width:100%; font-size:92%;"
! Points de données !! Paragraphes et AR !! Informations attendues !! Nature des données !! Précisions
|-
| E4.MDR-A_01-12 E4-3_01
| 27; 28 a; AR 19
| Actions et ressources selon ESRS 2 MDR-A et application de la hiérarchie d’atténuation.
| Descriptif
| V : E4-3_01
|-
| E4-3_02 à E4-3_04
| 28 b; 28 b i; 28 b ii; AR 18
| Recours aux compensations de biodiversité, objectifs, indicateurs et coûts directs ou indirects.
| Descriptif, Chiffré
| Conditionnel : E4-3_03 à E4-3_04
|-
| E4-3_05 à E4-3_07
| AR 18 a; AR 18 b; AR 18 c
| Rapprochement des dépenses d’investissement et d’exploitation avec les états financiers et les informations de taxonomie.
| Descriptif
| V : E4-3_05 à E4-3_07 Conditionnel : E4-3_05 à E4-3_07
|-
| E4-3_08 à E4-3_09
| 28 b iii; 28 c; AR 21
| Description des compensations et intégration des connaissances locales ou autochtones et des solutions fondées sur la nature.
| Descriptif
| Conditionnel : E4-3_08
|-
| E4-3_10 à E4-3_12
| AR 20 a; AR 20 b; AR 20 c
| Parties prenantes impliquées ou touchées, consultation et respect des décisions des communautés, éventuels effets négatifs des actions.
| Descriptif
| V : E4-3_10 à E4-3_12 Conditionnel : E4-3_11
|-
| E4-3_13 à E4-3_16
| AR 20 d; AR 20 e; AR 20 f
| Caractère ponctuel ou systématique, action individuelle ou collective, partenaires, financeurs et organisation du projet.
| Descriptif
| V : E4-3_13 à E4-3_16
|}
</div>

== Sources et approfondissement ==

Retrouver les textes et le détail des points de données.

* [https://knowledgehub.efrag.org/interactive/esrs-set-1/esrs-e4-biodiversity-and-ecosystems ESRS E4 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG] (anglais).
* [[Liens utiles|Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires]] : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
* [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]] et [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact|base WikiRSE des normes, référentiels et labels]].

== Pour poursuivre ==

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

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Contenu révisé le 22 octobre 2026.
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DR E4-3 - Historique des versions

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