R.demersseman : Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

2026-10-21T23:46:09Z

Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

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<div style="max-width:1120px; margin:0 auto; color:#243747; line-height:1.65;">
'''Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023.''' Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]].

La fiche '''G1.GOV-1''' appartient à [[ESRS G1]]. Elle présente le complément thématique à [[DR GOV-1|GOV-1]] prévu par ce standard.

== Rôle et expertise de la gouvernance en matière de conduite des affaires — Fiche pratique G1.GOV-1 ==

Comprendre l’objectif de cette exigence.

'''Objectif :''' Compléter ESRS 2 GOV-1 en présentant les responsabilités et les compétences des organes de gouvernance pour la conduite des affaires.

== Éléments clés à inclure ==

Organiser les informations utiles au lecteur.

# Identifier le rôle des organes d’administration, de direction et de surveillance.
# Préciser leurs compétences en matière d’éthique, de corruption et d’autres enjeux de conduite des affaires.
# Relier ces responsabilités aux dispositifs de supervision et aux politiques présentées dans ESRS G1.

== Points d’attention ==

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

* Distinguer la responsabilité de supervision des fonctions opérationnelles de mise en œuvre.
* Lire ce complément avec [[DR GOV-1|la fiche transversale GOV-1]].

== Informations complémentaires ==

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le [[Liens utiles|fichier des points de données]]. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS G1. '''AR''' désigne les exigences d’application (''Application Requirements'') ; '''V''' signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

<div style="overflow-x:auto; margin:16px 0;">
{| class="wikitable" style="width:100%; font-size:92%;"
! Points de données !! Paragraphes et AR !! Informations attendues !! Nature des données !! Précisions
|-
| G1.GOV-1_01
| 5a
| Rôle des organes d’administration, de direction et de surveillance dans la conduite des affaires.
| Descriptif
| —
|-
| G1.GOV-1_02
| 5 b
| Expertise de ces organes sur les questions de conduite des affaires.
| Descriptif
| —
|}
</div>

== Sources et approfondissement ==

Retrouver les textes et le détail des points de données.

* [https://knowledgehub.efrag.org/interactive/esrs-set-1/esrs-g1-business-conduct ESRS G1 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG] (anglais).
* [[Liens utiles|Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires]] : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
* [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]] et [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact|base WikiRSE des normes, référentiels et labels]].

== Pour poursuivre ==

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

[[ESRS G1]] · [[DR GOV-1]] · [[ESRS 2]] · [[DR]] · [[CSRD]] · [[Accueil de WikiRSE]]

Contenu révisé le 22 octobre 2026.
</div>

DR G1.GOV-1 - Historique des versions

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