R.demersseman : Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

2026-10-21T23:45:43Z

Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

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'''Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023.''' Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]].

La fiche '''S1.SBM-3''' appartient à [[ESRS S1]]. Elle présente le complément thématique à [[DR SBM-3|SBM-3]] prévu par ce standard.

== Incidences, risques et opportunités concernant les effectifs propres dans la stratégie — Fiche pratique S1.SBM-3 ==

Comprendre l’objectif de cette exigence.

'''Objectif :''' Expliquer les liens entre la stratégie, le modèle économique et les incidences importantes sur les salariés et non-salariés composant les effectifs propres.

== Éléments clés à inclure ==

Organiser les informations utiles au lecteur.

# Identifier les catégories de travailleurs concernées et les incidences négatives ou positives.
# Présenter les risques et opportunités, y compris les effets sociaux des plans de transition environnementale.
# Identifier les activités ou territoires exposés au travail forcé ou au travail des enfants et les groupes particulièrement vulnérables.

== Points d’attention ==

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

* Le périmètre des effectifs propres inclut les catégories de non-salariés définies par ESRS S1.
* Articuler les transformations de l’activité avec leurs conséquences sur les emplois, les compétences et les conditions de travail.

== Informations complémentaires ==

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le [[Liens utiles|fichier des points de données]]. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS S1. '''AR''' désigne les exigences d’application (''Application Requirements'') ; '''V''' signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

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{| class="wikitable" style="width:100%; font-size:92%;"
! Points de données !! Paragraphes et AR !! Informations attendues !! Nature des données !! Précisions
|-
| S1.SBM-3_01 à S1.SBM-3_05
| 14; 14 a; 14 b; 14 c; 14 d; AR 6 - AR7; AR 44
| Périmètre des personnes, catégories concernées, incidences négatives ou positives et risques ou opportunités associés.
| Descriptif
| Conditionnel : S1.SBM-3_03 à S1.SBM-3_04
|-
| S1.SBM-3_06
| 14 e
| Incidences sur les travailleurs liées aux plans de transition environnementale.
| Descriptif
| —
|-
| S1.SBM-3_07 à S1.SBM-3_10
| 14 f i; 14 f ii; 14 g i; 14 g ii
| Activités et zones géographiques exposées à des risques significatifs de travail forcé ou de travail des enfants.
| Descriptif
| —
|-
| S1.SBM-3_11 à S1.SBM-3_12
| 15; 16; AR 8; AR 9
| Compréhension des groupes plus exposés et risques ou opportunités propres à certains groupes.
| Descriptif
| —
|}
</div>

== Sources et approfondissement ==

Retrouver les textes et le détail des points de données.

* [https://knowledgehub.efrag.org/interactive/esrs-set-1/esrs-s1-own-workforce ESRS S1 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG] (anglais).
* [[Liens utiles|Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires]] : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
* [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]] et [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact|base WikiRSE des normes, référentiels et labels]].

== Pour poursuivre ==

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

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Contenu révisé le 22 octobre 2026.
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DR S1.SBM-3 - Historique des versions

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