R.demersseman : Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

2026-10-21T23:46:08Z

Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.

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'''Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023.''' Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]].

La fiche '''S4.SBM-3''' appartient à [[ESRS S4]]. Elle présente le complément thématique à [[DR SBM-3|SBM-3]] prévu par ce standard.

== Incidences, risques et opportunités concernant les consommateurs et utilisateurs finaux dans la stratégie — Fiche pratique S4.SBM-3 ==

Comprendre l’objectif de cette exigence.

'''Objectif :''' Expliquer les liens entre la stratégie, le modèle économique et les incidences importantes sur les consommateurs et utilisateurs finaux.

== Éléments clés à inclure ==

Organiser les informations utiles au lecteur.

# Identifier les catégories concernées et vérifier qu’elles entrent dans le périmètre de l’analyse.
# Décrire les incidences négatives et positives et les risques ou opportunités liés aux dépendances de l’entreprise.
# Préciser les groupes particulièrement exposés et les conséquences pour la stratégie.

== Points d’attention ==

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

* Prévoir des dispositifs accessibles aux personnes vulnérables et aux utilisateurs qui ne sont pas les acheteurs directs.
* Lire ce complément avec [[DR SBM-3|la fiche transversale SBM-3]] ; les politiques, actions et objectifs sont détaillés dans les autres fiches du standard.

== Informations complémentaires ==

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le [[Liens utiles|fichier des points de données]]. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS S4. '''AR''' désigne les exigences d’application (''Application Requirements'') ; '''V''' signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

<div style="overflow-x:auto; margin:16px 0;">
{| class="wikitable" style="width:100%; font-size:92%;"
! Points de données !! Paragraphes et AR !! Informations attendues !! Nature des données !! Précisions
|-
| S4.SBM-3_01 à S4.SBM-3_03
| 10; 10 a; 10 a i-iv; AR 5 -AR 6
| Périmètre et catégories de personnes ou communautés susceptibles de subir des incidences importantes, dans les activités et la chaîne de valeur.
| Descriptif
| —
|-
| S4.SBM-3_04 à S4.SBM-3_06
| 10 b; 10 c; 10 d
| Incidences négatives, activités à effet positif et risques ou opportunités liés aux incidences et dépendances.
| Descriptif
| Conditionnel : S4.SBM-3_04 à S4.SBM-3_05
|-
| S4.SBM-3_07 à S4.SBM-3_08
| 11; 12; AR 7; AR 8
| Compréhension des groupes particulièrement exposés et risques ou opportunités spécifiques.
| Descriptif
| —
|}
</div>

== Sources et approfondissement ==

Retrouver les textes et le détail des points de données.

* [https://knowledgehub.efrag.org/interactive/esrs-set-1/esrs-s4-consumers-and-end-users ESRS S4 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG] (anglais).
* [[Liens utiles|Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires]] : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
* [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact#CSRD-VSME|Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire]] et [[Normes, référentiels et labels RSE et Impact|base WikiRSE des normes, référentiels et labels]].

== Pour poursuivre ==

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

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Contenu révisé le 22 octobre 2026.
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DR S4.SBM-3 - Historique des versions

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