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DR E2-1

De WikiRSE
Version datée du 22 octobre 2026 à 01:44 par R.demersseman (discussion | contributions) (Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.)
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Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023. Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire.

La fiche E2-1 appartient à ESRS E2. Elle décrit une exigence de publication du reporting de durabilité.

Politiques en matière de pollution — Fiche pratique E2-1

Comprendre l’objectif de cette exigence.

Objectif : Présenter les politiques de prévention et de maîtrise des incidences, risques et opportunités importants liés à la pollution.

Éléments clés à inclure

Organiser les informations utiles au lecteur.

  1. Couvrir les pollutions de l’air, de l’eau et des sols ainsi que les substances préoccupantes.
  2. Expliquer les engagements de substitution, de réduction d’usage et de suppression progressive des substances extrêmement préoccupantes.
  3. Décrire la prévention des incidents et la maîtrise de leurs conséquences pour les personnes et l’environnement.

Points d’attention

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

  • Relier les politiques aux activités et substances réellement présentes dans l’entreprise.
  • Préciser ce qui relève d’un engagement volontaire et ce qui répond à une exigence réglementaire.

Informations complémentaires

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le fichier des points de données. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS E2. AR désigne les exigences d’application (Application Requirements) ; V signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

Points de données Paragraphes et AR Informations attendues Nature des données Précisions
E2.MDR-P_01-06 14; AR 10 Politiques de gestion de la pollution selon ESRS 2 MDR-P. Descriptif —
E2-1_01 15 a; AR 11 Prévention et réduction des incidences négatives sur l’air, l’eau et les sols. Descriptif —
E2-1_02 15 b; AR 11 Substitution et réduction des substances préoccupantes ; suppression progressive des substances extrêmement préoccupantes. Descriptif —
E2-1_03 15 c Prévention des incidents et situations d’urgence, contrôle et limitation de leurs conséquences. Descriptif —
E2-1_04 AR 12 Lien éventuel avec le plan d’action de l’Union « Vers une pollution zéro dans l’air, l’eau et les sols ». Descriptif V : E2-1_04

Sources et approfondissement

Retrouver les textes et le détail des points de données.

Pour poursuivre

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

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Contenu révisé le 22 octobre 2026.