Aller au contenu

DR E5-3

De WikiRSE
Version datée du 22 octobre 2026 à 01:44 par R.demersseman (discussion | contributions) (Recréation de la fiche en français : structure WikiRSE, synthèse des points de données EFRAG et sources du jeu ESRS 2023.)
(diff) ← Version précédente | Version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023. Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire.

La fiche E5-3 appartient à ESRS E5. Elle décrit une exigence de publication du reporting de durabilité.

Cibles relatives à l’utilisation des ressources et à l’économie circulaire — Fiche pratique E5-3

Comprendre l’objectif de cette exigence.

Objectif : Présenter les objectifs de réduction de l’usage des ressources, de circularité des produits et de prévention des déchets.

Éléments clés à inclure

Organiser les informations utiles au lecteur.

  1. Définir les cibles de conception circulaire, d’usage de matières secondaires et de diminution des matières premières vierges.
  2. Relier les objectifs de déchets à la hiérarchie de prévention et de traitement.
  3. Expliquer les seuils écologiques éventuels et le caractère réglementaire des objectifs.

Points d’attention

Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.

  • Présenter les valeurs absolues et les ratios nécessaires pour éviter qu’une croissance des volumes ne masque les résultats.
  • Distinguer recyclabilité théorique, réemploi effectif et recyclage effectivement réalisé.

Informations complémentaires

Retrouver les points de données et leurs références.

Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le fichier des points de données. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS E5. AR désigne les exigences d’application (Application Requirements) ; V signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.

Points de données Paragraphes et AR Informations attendues Nature des données Précisions
E5.MDR-T_01-13
E5-3_01
23; 24; AR 16 Cibles selon ESRS 2 MDR-T et relation avec les ressources. Descriptif —
E5-3_02 à E5-3_05 24 a; 24 b; 24 c; 24 d; AR 17 Conception circulaire, taux d’utilisation circulaire des matières, réduction des matières premières et approvisionnement et usage durables des ressources renouvelables selon le principe de cascade. Descriptif —
E5-3_06 à E5-3_09 24 e; 24 f; 25; AR 18 Cibles de gestion des déchets, autres enjeux de circularité et position dans la hiérarchie des déchets. Descriptif —
E5-3_10 à E5-3_12 26 a; 26 b; 26 c; AR 14 Seuils écologiques retenus, allocation à l’entreprise et responsabilités. Descriptif V : E5-3_10 à E5-3_12
E5-3_13 27; AR 20 Caractère obligatoire des cibles présentées. Descriptif —

Sources et approfondissement

Retrouver les textes et le détail des points de données.

Pour poursuivre

Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.

ESRS E5 · DR E5-1 · ESRS 2 · DR · CSRD · Accueil de WikiRSE

Contenu révisé le 22 octobre 2026.