DR E5-5
Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023. Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire.
La fiche E5-5 appartient à ESRS E5. Elle décrit une exigence de publication du reporting de durabilité.
Ressources sortantes — Fiche pratique E5-5
Comprendre l’objectif de cette exigence.
Objectif : Présenter les caractéristiques de circularité des produits et les déchets générés, avec leurs filières de traitement.
Éléments clés à inclure
Organiser les informations utiles au lecteur.
- Décrire les produits et matières sortants, leur durabilité, leur réparabilité et leur contenu recyclable.
- Ventiler les déchets selon leur dangerosité et leur destination : préparation au réemploi, recyclage, autres valorisations ou élimination.
- Préciser les méthodes de mesure et la participation de l’entreprise à la gestion de la fin de vie des produits.
Points d’attention
Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.
- Distinguer recyclable et effectivement recyclé, ainsi que valorisation et élimination.
- Conserver la cohérence entre déchets totaux, ventilations par filière et déchets non recyclés.
Informations complémentaires
Retrouver les points de données et leurs références.
Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le fichier des points de données. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS E5. AR désigne les exigences d’application (Application Requirements) ; V signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.
| Points de données | Paragraphes et AR | Informations attendues | Nature des données | Précisions |
|---|---|---|---|---|
| E5-5_01 à E5-5_06 | 35; 36a; 36b; 36c; 40; AR 26; AR 27 | Produits et matières sortants, durée de vie attendue, réparabilité, part recyclable des produits et emballages, méthodes de calcul. | Descriptif, Chiffré, Tableau | — |
| E5-5_07 à E5-5_11 | 37 a; 37 b; 37 c; 37 d; AR 31; AR 32 | Déchets totaux, déchets détournés de l’élimination ou destinés à l’élimination, ventilation par dangerosité et traitement, quantité et part non recyclées. | Chiffré, Tableau | — |
| E5-5_12 à E5-5_14 | 38; 38 a; 38 b | Composition des déchets, flux propres au secteur et matières présentes. | Descriptif | — |
| E5-5_15 à E5-5_16 | 39 | Quantités de déchets dangereux et radioactifs. | Chiffré | — |
| E5-5_17 à E5-5_18 | 40; AR 28; AR 33 | Méthodes de calcul des déchets et engagement dans la gestion des produits en fin de vie. | Descriptif | V : E5-5_18 |
Sources et approfondissement
Retrouver les textes et le détail des points de données.
- ESRS E5 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG (anglais).
- Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
- Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire et base WikiRSE des normes, référentiels et labels.
Pour poursuivre
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Contenu révisé le 22 octobre 2026.