DR E2-5
Référentiel décrit : ESRS, jeu de normes de 2023. Pour choisir le cadre et la version adaptés à votre entreprise, consultez le guide CSRD, ESRS et reporting volontaire.
La fiche E2-5 appartient à ESRS E2. Elle décrit une exigence de publication du reporting de durabilité.
Substances préoccupantes et substances extrêmement préoccupantes — Fiche pratique E2-5
Comprendre l’objectif de cette exigence.
Objectif : Décrire les quantités de substances préoccupantes présentes dans les flux de l’entreprise et leur sortie sous forme d’émissions, de produits ou de services.
Éléments clés à inclure
Organiser les informations utiles au lecteur.
- Identifier les substances selon les définitions du standard, à partir des données d’achat, de production et de composition.
- Distinguer les substances préoccupantes des substances extrêmement préoccupantes.
- Présenter les quantités par grandes classes de danger et selon les voies de sortie.
Points d’attention
Préparer une information claire, cohérente et reliée aux pratiques de l’entreprise.
- Le périmètre porte aussi sur les substances achetées ou contenues dans les produits, au-delà des seuls rejets des installations.
- Documenter les unités, les règles de consolidation et les limites des données fournisseurs.
Informations complémentaires
Retrouver les points de données et leurs références.
Le tableau regroupe les points de données par sujet. Les identifiants et les renvois permettent de retrouver le détail dans le fichier des points de données. Les numéros de paragraphe renvoient à ESRS E2. AR désigne les exigences d’application (Application Requirements) ; V signale une information volontaire dans le référentiel décrit. Les mentions « conditionnel » et « alternative » reprennent les indications du fichier ; l’absence de mention ne dispense pas d’examiner la matérialité et les conditions du texte.
| Points de données | Paragraphes et AR | Informations attendues | Nature des données | Précisions |
|---|---|---|---|---|
| E2-5_01 à E2-5_02 | 34; AR 28-AR 30 | Quantités de substances préoccupantes générées, utilisées ou achetées, avec ventilation par grandes classes de danger. | Chiffré, Tableau | — |
| E2-5_03 à E2-5_07 | 34 | Substances préoccupantes quittant les installations : émissions, produits, composants de produits ou services. | Chiffré, Tableau | — |
| E2-5_08 | 35 | Quantités de substances extrêmement préoccupantes générées, utilisées ou achetées, par classes de danger. | Chiffré, Tableau | — |
| E2-5_09 à E2-5_13 | 35 | Substances extrêmement préoccupantes quittant les installations : émissions, produits, composants de produits ou services. | Chiffré, Tableau | — |
Sources et approfondissement
Retrouver les textes et le détail des points de données.
- ESRS E2 — texte du jeu de normes de 2023 sur le centre de ressources de l’EFRAG (anglais).
- Fichier des points de données de la CSRD et liens vers les textes réglementaires : liste EFRAG IG 3 utilisée pour les identifiants et les renvois des tableaux.
- Guide CSRD, ESRS et reporting volontaire et base WikiRSE des normes, référentiels et labels.
Pour poursuivre
Naviguer entre le standard, les exigences et les ressources WikiRSE.
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Contenu révisé le 22 octobre 2026.